Interrogations sur la justice, suite à la loi sur la rétention de sûreté et 3 articles à ce sujet
Interrogations sur la justice, suite à la loi sur la rétention de sûreté et 3 articles à ce sujet
Cette loi sur la rétention de sûreté a été votée par les députés et sénateurs, et publiée au Journal Officiel du 26 février 2008.Sur les problèmes posés par cette loi et les polémiques qu'elle a suscité, passant du plan émotionnel, au plan moral, au plan du droit et de la constitution, avec les habituelles gesticulation de N.Sarkozy et de ce qui nous sert de gouvernement, je serais incapable d'exprimer mon désarroi.
En même temps dans ce domaine comme dans les autres, la vision binaire et simpliste, l'utilisation de l'émotionnel par les tenants de cette loi, et les fanfaronnades de N.Sarkozy, ont occulté/empêché tout débat de fond sur la justice, la prison et la société que dessine ce sécuritaire "tolérance zéro".
Ici comme ailleurs, ce sont les mêmes problèmes de fond mais je ferais part de mes interrogations ailleurs parce que c’est loin d’être encore clair dans mon esprit. Ceci étant dit ce qui suit n'est pas forcément des plus structuré.
Les arguments purement juridiques et constitutionnels passent au-dessus de la tête de la plupart des gens. Etant personnellement hermétique au droit, j'ai du faire un gros effort pour suivre globalement à ce niveau là, sans prétendre avoir été capable d'en comprendre tous les tenants et aboutissants.
Il est important qu'il ne puisse être déroger arbitrairement au droit et à la constitution.Mais se positionner uniquement sur plan du juridique, donne à la procédure, la règle, la forme plus d'importance qu'à l'esprit de la loi, de ce qui est juste en soi et pour tous, au fond.
La loi ne doit pas inscrire le cas particulier dans le droit, c'est à la justice dans l'esprit de la loi qui doit apprécier le cas particulier en fonction de chaque situation. Or nous sommes dans le mécanisme inverse, on légifère sur du fait divers, on crée de la sanction automatique sur du détail, sans permettre aucune appréciation de la situation. Avec des conséquences en terme de stratégies de défense qui vont devenir de plus en plus procédurières au lieu d'argumenter sur le fond et en même temps une déresponsabilisation sans cesse accrue de l'individu.
La justice américaine est un bon exemple de ce que donne cette orientation, de l'arbitraire de la justice de ce pays, mais peut-on encore parler de justice concernant ce qui se passe au Etats-Unis.
Il ne s'agit plus de déterminer si l'accusé est innocent ou coupable, et dans le cas d'une culpabilité avéré du degré de gravité de ce qui est reproché, du son degré de responsabilité et de la peine adaptée, mais d'avoir un ou des avocats suffisamment pointus et retors pour exploiter les failles du système, faire du procédurier, pour obtenir que l'affaire soit considérée comme hors du champ de ce que la loi peut juger. Bien entendu vos chances d'échapper à la justice est proportionnelle aux moyens financiers dont vous disposez (ce qui inclus les états-major mafieux et du grand banditisme) pour payer des avocats qui vont passer l'essentiel de leur temps à chercher la faille qui permettra d'obtenir l'acquittemet, le non-lieu ou la relaxe.
Il est possible d'arriver à des jugements hallucinants, uniquement lié à cette notion, qui montre l'aberration du système comme ce cas, véridique, en Alaska où un conducteur responsable d'un accident mortel, ayant perdu le contrôle de son véhicule parce qu'il jouait à un jeu vidéo tout en conduisant, a été relaxé parce qu'il n'y avait pas de texte précisant qu'il était interdit de jouer à un jeu vidéo en conduisant.
Je ne dis pas qu'il fallait condamner le conducteur à la prison, mais le remettre en liberté sans retrait de permis, sans mesure éducative, sans se poser de question sur ses facultés mentales, etc... C'est ériger l'absence de conscience de ses actes et de responsabilité quand à leurs conséquences en norme ... en dehors de ce que la loi a écrit, je ne saurais être tenu pour responsable "pénalement " des conséquences de mes actes, j'ai été obéissant, je n'ai enfreint aucun texte, je ne peux être sanctionné ... la loi n'a pas à être juste, ou avoir une signification, c'est une autorité immanente à laquelle je me soumets.
De même que l'on assiste à la multiplication des procès de mauvaise foi intentés uniquement dans le but d'obtenir de l'argent, les avocats démarchant des non-victimes mais pouvant dans ce système procédurier être présentées comme victimes et passent avec elle un contrat où leurs honoraires sont un pourcentage des dommages et intérêts perçus en cas de victoire, commerce très florissant. Donc une société où l'on fait des procès à tour de bras dans un but d'enrichissement personnel sans qu'il y ait un motif réel, c'est à dire une faute commise par la personne accusée ayant entraîné un préjudice pour le défendeur, il suffit de mettre l'accusé dans l'impossibilité de démontrer qu'il n'a rien commis ce qu'on lui reproche.
Les prisons sont pleines. Le nombre de coupables en liberté est aussi important que le nombre d'innocents en prison ... mais les prisons sont passées aux intérêts privés et sont des entreprises très rentables, les prisonniers étant une main d'oeuvre exploitable à merci, docile encore mieux que les émigrés clandestins, je ne voudrais pas dire une bêtise, mais il me semble que certaines sont côtées en bourse.
En fait le but du sécuritaire n'est pas d'éliminer la violence, la délinquance, la perversité ou le crime, mais de faire croire qu'il le fait et d'entretenir cette peur pour permettre de faire passer des lois permettant le contrôle des citoyens. Que l'insécurité ne diminue, voire au contraire n'est pas son souci, ceux qui dirigent ne sont pas touchés et le système en tirent profit. Mais ce commerce de la peur, sous couvert de lutte contre le terrorisme, les psychopathes et les pervers sexuels, a pour conséquence de faire basculer une société atomisée où l'iindividualisme règne en maître et le lien social est rompu, dans une paranoïa collective. Il suffit de 3 fois rien pour que ce voisin que l'on ne connait pas, puisse devenir brutalement dans notre esprit, un de ces terroristes, psychopathes ou pervers dissimulés dans l'ombre guettant leur proie ... de la même manière que l'on voyait des sorcières partout à l'époque de l'inquisition. Et à partir d'un moment, même ceux qui détiennent le pouvoir finissent par croire à leurs propres histoires et sont les plus grands paranoïaques de la société, c'est un cercle vicieux.
La réalité de la société américaine est très éloignée du chant des sirènes atlantistes. Non je ne cherche pas à effrayer, mais contrairement à Brazil, ce n'est pas de la fiction, et elle peut servir d'exemple pour illustrer la direction où nous allons. Il serait peut-être bon, avant de leur emboîter le pas, de regarder ce que ce type d'orientation donne chez eux ... une société entière qui a sombré dans la démence.
Il faut revenir à l'esprit de la justice, de la loi, des raisons de son existence et de ce qu'elle est supposé régler. Si ici nous n'en sommes pas encore dans le procédurier à tout crin, la dérive sécuritaire est en-cours. Mais indépendamment de ce sécuritaire, nos lois légalisent l'injustice et l'inégalité, différencient les droits de chacun en fonction de sa place dans la hiérarchie sociale. Elles ne protègent les droits que de ceux qui ont le pouvoir et imposent des devoirs uniquement aux citoyens qui en sont dépourvus, permettant aux premiers de violer les droits des seconds en toute impunité. Ce qui est contraire à l'esprit de la démocratie. Ce qui explique que dans une société procédurière, tout le monde cherche à détourner la loi, en fait tout le monde veut bénéficier de la même irresponsabilité que celle dont bénéficie le haut de l'échelle. Donc nos lois ne sont plus garantes ou gardiennes de la démocratie, de la protection des droits de tous les citoyens et pourtant c'est inscrit dans la déclaration des droits de l'homme.
A travers la justice, comme à travers n'importe quel autre domaine, se pose la question d'imaginer une autre société. Une société n'est que l'ensemble des relations que nous entretenons les uns avec les autres, la relation que nous avons à l'autre en général ... une société où l'autre nous est étranger, où l'on a peur de lui, parce que nous ne sommes pas capable de le connaître, de savoir qui il est, est profondément malade. Tout animal social est en sécurité au sein de sa propre espèce ... alors quand le plus grand danger par lequel nous nous sentons menacé est notre semblable que nous voyons en premier lieu en lui un ennemi ou un prédateur ... il devrait être urgent de se poser des questions quand à notre santé mentale et dans un monde qui se prétend à l'ère de la communication à notre capacité (ou incpacité) à nous comprendre les uns des autres.
Et pour ceux qui prétendraient qu'il en a toujours été ainsi et de partout : NON voir à ce sujet Eleanor Burke Leacock anthropologue : Les sociétés égalitaires
Donc ci-dessous 3 articles sur cette loi de sûreté, qui ne posent pas le problème en ces termes, il s'agissait de digressions personnelles à partir du sujet sans être sur lui véritablement.
Chaque article pose le problème sous un angle différent et le 3ème bien que juridique pose un débat de fond sur prison/sanction et prison/éducation à travers cette loi qui est à lire, je dois dire je serais plutôt sur ce type de position personnellement, bien qu'opposée à cette loi que j'aurais refusé de voter si on m'avait demandé mon avis, pour tout un tas de raisons.
Les arguments purement juridiques et constitutionnels passent au-dessus de la tête de la plupart des gens. Etant personnellement hermétique au droit, j'ai du faire un gros effort pour suivre globalement à ce niveau là, sans prétendre avoir été capable d'en comprendre tous les tenants et aboutissants.
Il est important qu'il ne puisse être déroger arbitrairement au droit et à la constitution.Mais se positionner uniquement sur plan du juridique, donne à la procédure, la règle, la forme plus d'importance qu'à l'esprit de la loi, de ce qui est juste en soi et pour tous, au fond.
La loi ne doit pas inscrire le cas particulier dans le droit, c'est à la justice dans l'esprit de la loi qui doit apprécier le cas particulier en fonction de chaque situation. Or nous sommes dans le mécanisme inverse, on légifère sur du fait divers, on crée de la sanction automatique sur du détail, sans permettre aucune appréciation de la situation. Avec des conséquences en terme de stratégies de défense qui vont devenir de plus en plus procédurières au lieu d'argumenter sur le fond et en même temps une déresponsabilisation sans cesse accrue de l'individu.
La justice américaine est un bon exemple de ce que donne cette orientation, de l'arbitraire de la justice de ce pays, mais peut-on encore parler de justice concernant ce qui se passe au Etats-Unis.
Il ne s'agit plus de déterminer si l'accusé est innocent ou coupable, et dans le cas d'une culpabilité avéré du degré de gravité de ce qui est reproché, du son degré de responsabilité et de la peine adaptée, mais d'avoir un ou des avocats suffisamment pointus et retors pour exploiter les failles du système, faire du procédurier, pour obtenir que l'affaire soit considérée comme hors du champ de ce que la loi peut juger. Bien entendu vos chances d'échapper à la justice est proportionnelle aux moyens financiers dont vous disposez (ce qui inclus les états-major mafieux et du grand banditisme) pour payer des avocats qui vont passer l'essentiel de leur temps à chercher la faille qui permettra d'obtenir l'acquittemet, le non-lieu ou la relaxe.
Il est possible d'arriver à des jugements hallucinants, uniquement lié à cette notion, qui montre l'aberration du système comme ce cas, véridique, en Alaska où un conducteur responsable d'un accident mortel, ayant perdu le contrôle de son véhicule parce qu'il jouait à un jeu vidéo tout en conduisant, a été relaxé parce qu'il n'y avait pas de texte précisant qu'il était interdit de jouer à un jeu vidéo en conduisant.
Je ne dis pas qu'il fallait condamner le conducteur à la prison, mais le remettre en liberté sans retrait de permis, sans mesure éducative, sans se poser de question sur ses facultés mentales, etc... C'est ériger l'absence de conscience de ses actes et de responsabilité quand à leurs conséquences en norme ... en dehors de ce que la loi a écrit, je ne saurais être tenu pour responsable "pénalement " des conséquences de mes actes, j'ai été obéissant, je n'ai enfreint aucun texte, je ne peux être sanctionné ... la loi n'a pas à être juste, ou avoir une signification, c'est une autorité immanente à laquelle je me soumets.
De même que l'on assiste à la multiplication des procès de mauvaise foi intentés uniquement dans le but d'obtenir de l'argent, les avocats démarchant des non-victimes mais pouvant dans ce système procédurier être présentées comme victimes et passent avec elle un contrat où leurs honoraires sont un pourcentage des dommages et intérêts perçus en cas de victoire, commerce très florissant. Donc une société où l'on fait des procès à tour de bras dans un but d'enrichissement personnel sans qu'il y ait un motif réel, c'est à dire une faute commise par la personne accusée ayant entraîné un préjudice pour le défendeur, il suffit de mettre l'accusé dans l'impossibilité de démontrer qu'il n'a rien commis ce qu'on lui reproche.
Les prisons sont pleines. Le nombre de coupables en liberté est aussi important que le nombre d'innocents en prison ... mais les prisons sont passées aux intérêts privés et sont des entreprises très rentables, les prisonniers étant une main d'oeuvre exploitable à merci, docile encore mieux que les émigrés clandestins, je ne voudrais pas dire une bêtise, mais il me semble que certaines sont côtées en bourse.
En fait le but du sécuritaire n'est pas d'éliminer la violence, la délinquance, la perversité ou le crime, mais de faire croire qu'il le fait et d'entretenir cette peur pour permettre de faire passer des lois permettant le contrôle des citoyens. Que l'insécurité ne diminue, voire au contraire n'est pas son souci, ceux qui dirigent ne sont pas touchés et le système en tirent profit. Mais ce commerce de la peur, sous couvert de lutte contre le terrorisme, les psychopathes et les pervers sexuels, a pour conséquence de faire basculer une société atomisée où l'iindividualisme règne en maître et le lien social est rompu, dans une paranoïa collective. Il suffit de 3 fois rien pour que ce voisin que l'on ne connait pas, puisse devenir brutalement dans notre esprit, un de ces terroristes, psychopathes ou pervers dissimulés dans l'ombre guettant leur proie ... de la même manière que l'on voyait des sorcières partout à l'époque de l'inquisition. Et à partir d'un moment, même ceux qui détiennent le pouvoir finissent par croire à leurs propres histoires et sont les plus grands paranoïaques de la société, c'est un cercle vicieux.La réalité de la société américaine est très éloignée du chant des sirènes atlantistes. Non je ne cherche pas à effrayer, mais contrairement à Brazil, ce n'est pas de la fiction, et elle peut servir d'exemple pour illustrer la direction où nous allons. Il serait peut-être bon, avant de leur emboîter le pas, de regarder ce que ce type d'orientation donne chez eux ... une société entière qui a sombré dans la démence.
Il faut revenir à l'esprit de la justice, de la loi, des raisons de son existence et de ce qu'elle est supposé régler. Si ici nous n'en sommes pas encore dans le procédurier à tout crin, la dérive sécuritaire est en-cours. Mais indépendamment de ce sécuritaire, nos lois légalisent l'injustice et l'inégalité, différencient les droits de chacun en fonction de sa place dans la hiérarchie sociale. Elles ne protègent les droits que de ceux qui ont le pouvoir et imposent des devoirs uniquement aux citoyens qui en sont dépourvus, permettant aux premiers de violer les droits des seconds en toute impunité. Ce qui est contraire à l'esprit de la démocratie. Ce qui explique que dans une société procédurière, tout le monde cherche à détourner la loi, en fait tout le monde veut bénéficier de la même irresponsabilité que celle dont bénéficie le haut de l'échelle. Donc nos lois ne sont plus garantes ou gardiennes de la démocratie, de la protection des droits de tous les citoyens et pourtant c'est inscrit dans la déclaration des droits de l'homme.
A travers la justice, comme à travers n'importe quel autre domaine, se pose la question d'imaginer une autre société. Une société n'est que l'ensemble des relations que nous entretenons les uns avec les autres, la relation que nous avons à l'autre en général ... une société où l'autre nous est étranger, où l'on a peur de lui, parce que nous ne sommes pas capable de le connaître, de savoir qui il est, est profondément malade. Tout animal social est en sécurité au sein de sa propre espèce ... alors quand le plus grand danger par lequel nous nous sentons menacé est notre semblable que nous voyons en premier lieu en lui un ennemi ou un prédateur ... il devrait être urgent de se poser des questions quand à notre santé mentale et dans un monde qui se prétend à l'ère de la communication à notre capacité (ou incpacité) à nous comprendre les uns des autres.
Et pour ceux qui prétendraient qu'il en a toujours été ainsi et de partout : NON voir à ce sujet Eleanor Burke Leacock anthropologue : Les sociétés égalitaires
Donc ci-dessous 3 articles sur cette loi de sûreté, qui ne posent pas le problème en ces termes, il s'agissait de digressions personnelles à partir du sujet sans être sur lui véritablement.
Chaque article pose le problème sous un angle différent et le 3ème bien que juridique pose un débat de fond sur prison/sanction et prison/éducation à travers cette loi qui est à lire, je dois dire je serais plutôt sur ce type de position personnellement, bien qu'opposée à cette loi que j'aurais refusé de voter si on m'avait demandé mon avis, pour tout un tas de raisons.
L’école du Démocrate par Patrick Cocheteux
29 février Le danger de la première fois.
(…) Non, je voudrais simplement dire qu’il y a danger pour une république à instrumentaliser les victimes, qu’il y a danger à créer des sanctions rétroactives plus sévères et à inventer des crimes et délits fondés sur les intentions supposées des criminels. Je voudrais dire aussi qu’il y a non respect des droits de l’homme à infliger " la peine de mort sociale " dans l’irrespect des règles internationales et qu’il y a fuite de la société devant ses responsabilités alors que les soins médicaux qu’elle devrait organiser dans ses prisons sont mal mis en œuvre actuellement. (…)
Journal d’un avocat par Maître Eolas
Article de fond sur la loi, son application et ses conséquences sur le plan du droit. Lire aussi les commentaires, certes long mais intéressants
25 février De la rétention de sûreté et de l'absence de retenue de l'exécutif
Le Blog de Frédéric Rolin Droit administratif et droit public, actualités et réflexions.
Réflexion à propos de cette loi sur prison/répression ou prison/education … ou débat de fond qui n’a pas eu lieu. Là aussi lire les commentaires. Je suis personnellement assez proche de ce qui est exprimé sur le fond, sans avis personnel sur le droit à proprement parlé.
26.02.2008 Rétention de sûreté : Ne laissons pas les polémiques occulter les vrais débats
29.02.2008 Rétention de sûreté : réponse aux commentaires de mon précédent billet
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