Les coopératives : agricoles COOP, CUMA et d'intérêt collectif SCIC

Publié le par benedicte

Les coopératives :  agricoles COOP, CUMA et d'intérêt collectif SCIC


Une plainte de la CGI confédération du commerce de gros, dont fait partie le syndicat français du négoce du vin, ont porté plainte en mai 2004 à Bruxelles contre le régime fiscal des coopératives agricoles existant en France.

Le système des coopératives agricoles, ce sont bien sûr dans notre régions les caves coopératives viticoles de nos villages, mais pas seulement, fruits, viande, ostréiculture, etc… mais aussi les CUMA, permettant aux petites exploitations de partager le matériel agricole.

Le prétexte de soi-disant concurrence déloyale, est infondé, qui écrase les prix d’achat aux producteurs tout en aboutissant à des prix d’achats exorbitants sans cesse en hausse, pour le consommateur, si ce n’est ce système aberrant des marchés de gros, partie prenante de l’agrobusiness ?

L'agrobusiness exige des produits standardisés et calibrés pour leur besoin de conditionnement (peu importe qu’ils soient insipides et sans saveur), fruits et légumes cueillis avant maturité, irradiés ou bourrés de traitements divers, poulets au chlore, etc…  vu le nombre de jours et de kilomètres que ces produits plus industriels qu'agricoles, vont faire entre le moment de leur récolte et celui où vous les achèterez au détail, et le nombre d’intermédiaires entre les mains desquels ils vont passer … et toute autre forme de production et commercialisation doit être impossible, pour qu'il puisse continuer à augmenter ses profits.


Or le secteur coopératif est une entrave à ce monopole, même si pour l’instant il reste minoritaire en terme de production. Pourtant compte-tenu de la situation mondiale actuelle, la relocalisation de l’agriculture est indispensable, tant pour revenir à une autonomie alimentaire, que pour la vie et le tissu économique des zones rurales, que pour une agriculture non-industrielle produisant des produits de qualité tant sur le plan nutritif que qualitatif, que pour l’environnement en vendant sur place ce qui est produit sur place, en favorisant une agriculture propre ou bio et la biodiversité, que pour le porte-monnaie de tout le monde (producteurs et consommateurs) … 

Autant d’éléments qui sont déjà pour certains et pourraient l’être pour les autres, portés par le développement de réseaux de coopératives, se situant en dehors de la logique de centralisation et de profit maximum de l’agrobusiness. Les SCIC, sociétés coopératives d'intérêt collectif, en élargissant le champ d'action du mode coopératif au-delà du secteur agricole, sont des expériences à suivre.

Il est donc important de soutenir la liberté et le droit de choisir le mode coopératif et mutualiste de fonctionnement, de production et commercialisation, que le statut juridique et fiscal des coopératives permet. Le secteur coopératif est porteur d'une alternative au nivellement par le bas dans tous les domaines, qualité des produits, relations humaines, destruction sociale et environnementale, d'une production industrielle de masse au service de l'accumulation de profits d'une minorité.

C’est plus important qu’il n’y paraît et je vous enjoins à signer la pétition mise ci-dessous, que vous soyez ou non membre d’une coopérative.


Ci-dessous des informations diverses sur cette plainte, sur les fondements du secteur coopératif agricole,  dans notre région et en France

 


 
Empreintes
de Jean-Marc Sroussi
Vidéo : la riposte de la FRCA à la plainte de Bruxelles

Les coopératives agricoles sont menacées depuis la plainte déposée en mai 2004 à Bruxelles pour "l'aide d'état illégale" au niveau du régime fiscal préférentiel, qui leur aurait été accordé, et qui irait donc à l'encontre des accords du Traité de Rome.
Réunion au Mas de Saporta des membres de la fédération régionale de la coopération agricole du Languedoc Roussillon sous la présidence de Jean Huillet pour préparer la riposte et attester de la réalité au niveau de l'imposition locale.
Interventions de Monsieur Castany (futur président de la FRCA), et de Maître Patrica Hirsh qui remplaçait Jacques Domergue. Le sénateur de l'Hérault Gérard Delfau a participé aux débat

 



Une pétition pour les coopératives


Cooperatives Europe, qui représente les coopératives toutes familles confondues en Europe, et le GNC, Groupement national de la coopération, son équivalent pour la France, invitent les coopératrices et coopérateurs européens à signer une pétition : « Pas touche à nos coopératives ! Elles pratiquent une concurrence loyale », adressée au président de la Commission européenne, José Manuel Barroso, et à la commissaire européenne pour la concurrence, Neelie Kroes.

Cette pétition s’inscrit dans le cadre des plaintes actuellement instruites au niveau européen contre des coopératives au motif de prétendues aides d’État et pratiques anticoncurrentielles.

La pétition peut être signée sous format Word pour signature sur support papier ou en ligne : http://www.gopetition.com/petitions/hands-off-our-coops.html. Les signatures doivent parvenir à Cooperatives Europe avant fin juin 2008.


Texte en français
Pas touche à nos coopératives! Elles pratiquent une concurrence loyale

Au Président de la Commission européenne, Jose Manuel Barroso et à la Commissaire européenne à la concurrence, Neelie Kroes

Nous soussignés avons la conviction que :

Les litiges juridiques en cours auprès de la Commission européenne entendent essayer de remettre en cause les cadres légaux et les réglementations fiscales qui régissent les coopératives. De la part de nos concurrents, ils révèlent une tentative de restreindre le choix du consommateur, de détourner la part du marché des coopératives et de balayer leurs enjeux éthiques.

Ces litiges contestent le modèle de l’entreprise coopérative bien que les Coopératives soient mentionnées dans les Traités de l’Union européenne et soient soutenues par le Parlement européen, le Comité économique et social européen et le Comité des régions.

La Commission a elle-même encouragé les coopératives lorsqu’elle a promulgué le « Règlement sur la société coopérative européenne » (2003) et la Communication sur la promotion des sociétés coopératives (2004).

Toute décision de la Commission qui donnerait l’impression de prendre parti pour l’entreprise à capital privé pourrait ne pas se limiter à ébranler quelques grandes coopératives mais présenterait un risque pour tout le système coopératif dans tous les secteurs économiques de l’UE. Le message qu’on veut nous faire entendre serait-il que nos ‘valeurs et principes de coopératives’ sont sans portée ni mérite ? Aujourd’hui,

263.000 entreprises coopératives offrent des services à leurs 160 millions de membres (1 citoyen sur 3 de l’UE). Elles contribuent ainsi activement aux objectifs économiques et sociaux de l’Union européenne.

Les coopératives ne veulent pas de privilèges ; elles veulent une égalité de concurrence, sur un marché ouvert, qui reconnaît leur « différence coopérative ».

Signer la petition

Pour tout complément d’information, contacter Cooperatives Europe asbl, à Bruxelles. Tél. : (32/2) 280 16 09. Courriel : office@coopseurope.coop

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Concernant la plainte à Bruxelles

Lire sur Coop de France Affaires Juridiques et fiscales





En Languedoc-Roussillon

 

FRCA Languedoc-Roussillon


La Coopération Agricole en Languedoc-Roussillon

L’organisation coopérative occupe une place de premier rang dans l’agriculture régionale: 480 coopératives et 580 CUMA assurent les fonctions de service, collecte, stockage, conditionnement, transformation et vente dans tous les secteurs de production.

Secteur

Coopératives et unions

Viticulture
Fruits et légumes

Elevage

Grandes cultures/Appro
Oléiculture
Distilleries

CUMA

Autres

310
40
15
13
8
17
580
47

TOTAL

1060

  • Nombre d'adhérents inscrits dans une structure coopérative : 70 000
  • Chiffre d’affaires du périmètre coopératif (entreprises coopératives et leurs filiales) : 2,59 milliards d’euros
  • Effectif (équivalent temps plein) : 7 500


Les MISSIONS de la Coopération Agricole :

  • Améliorer la gouvernance coopérative
  • Fonctionner en réseau afin de partager les coûts et les ressources
  • Communiquer sur nos produits et nos valeurs
  • Renforcer nos propres circuits de distribution
  • Mettre en place des dynamiques de filière et aller le plus loin possible dans le processus de transformation et de conditionnement afin de mieux capter la valeur ajoutée
  • Mieux répondre aux besoins des consommateurs en segmentant l’offre autour des concepts porteurs que sont le rêve, le plaisir, la sécurité, le prix et l’innovation
  • Intensifier nos relations avec les pays méditerranéens autour du concept de l’alimentation méditerranéenne.


Concernant la viticulture voir aussi :



Le secteur coopératif, les coopératives agricoles, les CUMA et les SCIC


Coop de France

 

Les grands principes de la coopération agricole

Libre adhésion
Ce principe ne veut pas dire que les coopératives agricoles sont obligées d'admettre n'importe qui, n'importe comment. Il signifie que l'adhésion doit être volontaire, qu'on doit ne pouvoir admettre que des sociétaires qui sont prêts à assumer leurs obligations et que le retrait d'un membre ne doit pas être un moyen pour lui de se soustraire à ses obligations.

Administration démocratique
Les associés sont sur un strict pied d'égalité pour l'exercice du droit de vote et pour tous les droits relatifs à la gestion de la société : le principe " un homme-une voix " concrétise cela.

Acapitalisme
Ce principe se traduit notamment :

  • par la limitation de l'intérêt servi au capital au taux moyen de rendement des obligations des sociétés privées, publié par le Ministère de l'Economie et des Finances ;
  • par le versement de ristournes qui sont réparties proportionnellement aux opérations effectuées avec la société ; par l'indisponibilité des réserves.

Exclusivisme
Quel que soit l'objet de la société coopérative agricole, un trait commun unit toutes ces sociétés : elles ne peuvent, en principe, traiter d'opérations qu'avec leurs associés qui, de leur côté, ont l'obligation d'utiliser les services de la société coopérative agricole selon l'engagement d'activité prévu aux statuts.

 

Bilan sociétal (à lire sur le site)

Mesurer, évaluer, comparer...la vie de l'entreprise coopérative pour que nos valeurs créent de la valeur.

Le bilan sociétal repose sur un référentiel qui évalue l'action de la coopérative à travers 5 domaines :

  • Démocratie interne et vie coopérative
  • Promotion des hommes
  • Solidarité et Mutualisme
  • Action économique de la coopérative
  • La coopérative dans son territoire
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CUMA France Coopératives d'Utilisation de Matériel Agricole


Les CUMA, c'est...

Le sigle C.U.M.A. désigne une Coopérative d'Utilisation de Matériel Agricole.

La CUMA appartient à la famille des Coopératives de service qui mettent à disposition de leurs sociétaires les moyens nécessaires à leurs exploitations.
Le nombre maximum de sociétaires est limité par la capacité de travail des machines ou du personnel disponible.

Peuvent être adhérents d'une CUMA toutes personnes physiques ou morales ayant des intérêts agricoles dans la circonscription territoriale de la coopérative.
L'admission de nouveaux membres est soumise à l'accord du conseil d'administration. L'adhésion est donnée pour une période fixée par les statuts au terme de laquelle le coopérateur peut se retirer. Il peut le faire entre-temps en cas de force majeure.

Les sociétaires doivent souscrire des parts du capital social et s'engager à utiliser les services de la coopérative. Le capital social permet d'acquérir une partie du matériel nécessaire à l'activité de la coopérative et de garantir les emprunts servant à financer le reste.

Il y a aujourd'hui plus de 12 000 CUMA en France.
Chacune a des spécificités définies dans ses statuts et ses règlements intérieurs.

La maîtrise des charges de mécanisation sur les exploitations agricoles est une nécessité. La CUMA est un moyen d'y parvenir. Elle est aussi un lieu d'échanges, de contacts entre les hommes.

 

Missions et métiers

Acteurs économiques locaux, porteurs de valeur de solidarité, les cuma développent leurs activités afin de maintenir un équilibre entre le développement des hommes, des productions et des territoires.

Les cuma, acteurs dans le milieu rural

La mécanisation en commun, clef de voûte du réseau
Raisonner, s'organiser et agir à plusieurs : les cuma permettent de travailler ensemble et d'économiser ensemble.

  • Gagner en performance : du matériel fiable pour un coût moindre et de meilleures conditions de travail.
  • Améliorer la qualité : des démarches "qualité" engagent le groupe et chaque adhérent.
  • Faciliter la diversification : L'appui du groupe permet une meilleure valorisation des produits nouveaux.
  • L'aide à l'installation et à l'emploi
    Les cuma s'engagent pour que les hommes vivent mieux dans un territoire vivant.
  • Soutenir les initiatives locales : la concertation avec les partenaires ruraux suscite des projets innovants.
  • Créer des emplois : à plusieurs, mise en place d'emplois stables et qualifiés.
  • L'environnement et la gestion de l'espace
    Les cuma encouragent les pratiques innovantes.
  • Optimiser les traitements et les épandages : choix des matériels, contrôles et expérimentations conduisent à des solutions durables.
  • Gérer l'espace rural : des hommes et des machines participent à l'aménagement.
  • Traiter fumiers et déchets verts, au service de la collectivité.
  • Utiliser les énergies renouvelables, des expériences concrètes, sur le terrain.

Un réseau actif
Le réseau des cuma s'appuie sur 12 700 coopératives regroupées au sein de leurs Fédérations.

Les Cuma et leur réseau à travers l'histoire
Des années 30 à nos jours, les grandes périodes de l'histoire du réseau CUMA... (à lire)

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Inter-réseaux SCIC


Définition

La Société Coopérative d'Intérêt Collectif (Scic) est une nouvelle forme d'entreprise coopérative qui :

Permet d'associer autour du même projet des acteurs multiples : salariés, bénévoles, usagers, collectivités publiques, entreprises, associations, particuliers...  tous types de bénéficiaires et de personnes intéressées à titres divers ;

Produit des biens ou services qui répondent aux besoins collectifs d'un territoire par la meilleure mobilisation possible de ses ressources économiques et sociales ;

Respecte les règles coopératives : répartition du pouvoir sur la base du principe 1 personne = 1 voix, implication de tous les associés à la vie de l’entreprise et aux décisions de gestion, maintien des résultats dans l’entreprise sous forme de réserves impartageables qui en garantissent l'autonomie et la pérennité ;

A un statut de société commerciale Sa ou Sarl et, en tant que telle, fonctionne comme toute entreprise soumise aux impératifs de bonne gestion et d’innovation ;

S'inscrit dans une logique de développement local et durable, est ancrée dans un territoire, et favorise l’action de proximité et le maillage des acteurs d’un même bassin d’emploi ;

Présente un intérêt collectif et un caractère d'utilité sociale garanti par sa vocation intrinsèque d'organiser, entre acteurs de tous horizons, une pratique de dialogue, de débat démocratique, de formation à la citoyenneté, de prise de décision collective... et par sa vocation d'organisme à but non lucratif.

 
La Scic concrétise l’avènement en France de la coopération en multi-stakeholders (multisociétariat), permettant d’associer et faire travailler ensemble : 

Les salariés de la coopérative (comme en Scop),

Toute personne physique désirant participer bénévolement à son activité (comme en association),

Les usagers habituels et les personnes qui bénéficient à titre gratuit ou onéreux des activités de la coopérative (comme en coopérative de consommateurs),

Toute personne physique ou morale de droit privé qui entend contribuer directement, par son travail ou par un apport en nature, en espèce, en industrie ou par tout autre moyen, au développement de la société coopérative (comme dans les sociétés commerciales classiques),

Toute personne morale de droit public dans la mesure où l'activité et l'intérêt de la Scic entrent dans son champ de compétences (comme dans d'autres sociétés régulant le Partenartiat Public Privé).

L'ensemble de ces personnes peuvent être associées au capital de la coopérative. En tant qu’associé, chacun participe aux prises de décisions collectives via l'Assemblée Générale de la coopérative où il s'exprime à égalité de voix avec les autres associés. C'est l'assemblée des associés qui élit en son sein les administrateurs et les dirigeants de la coopérative. Cette Assemblée d'associés peut éventuellement créer des collèges pour pondérer les voix entre groupes d'associés.

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Egalement un dossier à lire :

Scic et Cuma : La Scic, nouvelle coopérative agricole ?

Publié dans Justice-droit

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charlotte 27/06/2008 08:11

Excellent article Béné, pas le temps de tout lire, mais je vais y revenir, quand à l'idée d'une coopé lancée par Cib, pourquoi pas une coopérative de bonnes idées que nous vendrions à tous ceux qui en ont besoin : cad sarki, gouv. ump, ps, syndicats, assoc. ong etc etc, les coopérateurs feraient peut-être fortune. Le seul investissement : matière grise. Bises

benedicte 21/10/2008 19:36


... et le temps ! Mais d'une part comme ces prétentieux n'ont pas d'idées, impensable que d'autres en aient, et inacceptable qu'elles puissent venir de cette vile populace qu'ils abhorrent !
D'autre part, de bonnes idées ne leur rapporteraient rien à eux ... donc ne les intéresseraient pas ! Bises


jlb 25/06/2008 07:10

Article judicieux et approfondi.A insister sur un des fondements de la Coopérative, "une personne une voix" et non pas les voix en fonction du capital détenu. La concurrence avec le négoce est d'autant plus limitée qu'en coopérative il y a un engagement des adhérents, en Capital Social.

benedicte 26/06/2008 17:12


C'est vrai que "une personne, une voix" est un élément important de l'esprit de la coopérative. La concurrence est limitée mais si le secteur coopératif se développait, ce que je souhaiterait pour
ma part, justement parce que c'est un modèle acapitaliste, il est évident que ce serait au détriment du négoce, d'une part en volume de la production lui échappant ... mais également en terme de la
fixation du cours des prix d'achat que les gros négociants ne cessent de tirer à la baisse concernant le secteur agricole ! Amicalement


ciboulette 24/06/2008 19:40

j'ai bossé sur un dossier de création de SCIC l'année dernière. Je trouve que malheureusement ce type de société est encore trop rigide. Trop jeune peut être, il a besoin d'évoluer, mais c'est une bonne piste pour entreprendre....Bon, quand est-ce qu'on ouvre une coopérative béné ? Avec toutes nos nanas dispos, pleine de talent et d'impétuosité ? 

benedicte 26/06/2008 16:26


Je ne me suis pas renseignée plus avant, mais que c'est assez récent les SCIC, si elles sont trop rigides, il faudra voir si elles peuvent évoluer dans le temps.
Pour ouvrir une coop ? Oui je me posais la question aussi ... mais il faut trouver un projet, mais nous devrions peut-être y réfléchir sérieusement :) Bises