Elections du Collège des Adhérents au Conseil National du MoDem : Démocratie ?

Publié le par benedicte


Elections du Collège des Adhérents au  Conseil National du MoDem :
Démocratie ?


Dessin-arbre.jpg France entière, les désillusions des adhérents du MoDem ne cessent de croître … et ce n’est pas parce que j’ai quitté le MoDem à la suite du Congrès, que je m’en réjouis, non car des personnes que j’ai croisé, appris à apprécier que ce soit sur le net ou localement, sont encore au MoDem et que pour bon nombre d’entre eux les choses vont empirer jusqu’après les échéances électorales et les élections dans les fédérations, tant il est difficile de renoncer à cet espoir que le MoDem avait engendré en Mai … mais il va finir falloir par faire face au fait que ce qui se passe depuis Seignosse (mais à commencé probablement avant) n’a, non seulement rien à voir avec ce qui avait fait adhérer la plupart d’entre nous, mais est une chose qui aurait engendré une répulsion instinctive chez les mêmes si elle avait été présentée dans sa réalité, et non pas dissimulée dans une sorte de brouillard.

On présente ce qui se passe, comme une conséquence involontaire d'un manque d’organisation du à l’urgence et au manque de « personnel » suite aux défections. Allons, d'abord il n'y avait aucune urgence à élire le Collège des adhérents du Conseil National, c'était les instances départementales du MoDem que les adhérents voulaient pouvoir élire ...  sauf s'il y a calcul !


  • élection de celles du Colléges des élus reportées après les échéances électorales, permettant à ceux-ci de noyauter les listes du Conseil des Adhérents, alors que minoritaires chez les adhérents un collège de 60 postes leur est réservé.
  • élections des instances départementales reportées également après les échéances électorales, pour les 100 postes du collège des présidents de département
Donc il ne s'agit pas d'élire le Conseil National et il n'y a pas d'urgence puisque la moitié de ce conseil ne sera élu que dans 3 mois ou plus ! Et s'il faut bien avoir un mandat pour faire partie du collège des élus, les statuts n'empêchent pas ceux et celles ayant des mandats de se faire élire également dans le collège des adhérents ... et ce n'est pas involontaire !

  • des listes régionales, alors même que les adhérents dans la majorité des départements ne se connaissent pas parce que les fédérations UDF confisquent la liste des adhérents,
Résultat certaines régionss se retrouvent avec 1 seule liste celle des fédérations, qui n'hésitent pas à faire de basses manoeuvres pour empêcher d'autres listes de se monter sous couvert de "rassemblement" alors que les listes des fédértions sont composées à 90% d'élus et cadres UDF ! D'autres ont constituées des listes départementales n'ayant pas compris pensant qu'avec la proportionnelle chaque département serait représenté, mais ...

  • élection proportionnelle oui mais à la plus forte moyenne et à 1 seul tour
C'est le mode de scrutin du second tour des municipales pour les communes de plus de 3500 habitants, qui aboutit à donner quasiment les 3/4 des sièges à la liste arrivée en tête quelque soit le % des listes suivantes.
Je ne connais pas le mode de calcul, mais j'ai utilisé le simulateur de résultat des municipales du site Le courrier des maires et des élus locaux, avec une commune de 4000 habitants, donc 27 sièges à pourvoir, et 3 listes, en prenant des % proche du tiers des voix pour chacune d'entre elles :
Liste 1 / 34,80% / 19 sièges,  Liste 2 / 33,30% des voix / 4 sièges et Liste 3 / 31,90% des voix / 4 sièges !
Et on ne sait pas comment sont gérés les postes de titulaires et suppléants ... le vice serait d'utiliser le nombre total (titulaires + suppléants) ce qui reléguerait les listes d'adhérents dans les postes de suppléants dans de nombreuses régions !

  • Les élections sont organisées comme bon leur semble par les fédérations départementales qu'elles aient ou non des instances provisoires légitimes. Seules une minorité de département en ont, la majorité des département étant totalement aux mains des bureaux UDF ... aucune modalité n'a été définie uniquement les dates des votes et chacun doit aller télécharger les listes et professions de foi éventuelles sur le site national !!!
Là ça va permettre toutes sortes de manoeuvre, en terme de lieu de vote, de possibilité de vote à distance, de publication des informations, etc...

N'oublions pas que le Bureau National Exécutif (Burex comme certains l'appellent) est composé d'élus UDF à 90% et fait partie de droit du Conseil National également.
Les adhérents du MoDem auraient du demander que des observateurs de l'ONU président à la régularité des opérations ... mais il aurait fallu commencer avec le Congrès, je redoute que ce soit trop tard maintenant,
le piège qui a été mis en place au congrès vis à vis des adhérents pour les exclure va se refermer progressivement.
ver-dans-pomme.PNGCertains sont en train de se rendre compte que le collège des adhérents est en passe de devenir majoritairement un collège d’élus et de cadres des fédérations UDF, que les plus basses manœuvres se multiplient dans nombres de départements et régions. Bref que le MoDem qui devait être un renouveau politique, dont le dynamisme et la rénovation viendrait de la participation d’une base aux origines variées … est en train de devenir, sans qu’ils aient le moyen de l’en empêcher, un parti de notables et d’élus (ce qu’a toujours été l’UDF), de centre mou, c’est à dire mangeant avec opportunisme à droite et/ou à gauche (selon qui détient le pouvoir et attribue les postes), et n’a pour objectif que d’accroître sa part de la tonte du troupeau que sont pour eux les électeurs !

A ce sujet, il est intéressant d’aller consulter les listes présentées sur l’ensemble des régions sur le site national et officiel du Mouvement Démocrate, en dehors de celles qui sont présentées sur notre région du Languedoc-Roussillon (voir article ici ).

Je livre par ailleurs ici les réactions faites sur internet d’adhérents d’autres régions suite à ce qu’ils ont pu constater :


Patrick Cocheteux sur son blog L’école du Démocrate

Le collège des élus ( bis) ou les perdreaux de l’année.

Les gens du MoDem étaient partis contre le monde politique, un peu comme des Don Quichotte : pour réveiller ce monde, lui dire qu’il ne représente parfois que lui-même et qu’il travaille d’abord à ses propres intérêts en confisquant la démocratie.

Les gens du MoDem se sont dotés de statuts prévoyant un collège des élus à côté d’un collège des adhérents et voilà que les statuts sont bafoués à la première occasion avec la naissance de listes au Conseil national, faite par des élus, avec des élus et dans le but de siéger au collège …des adhérents.

Non seulement les statuts sont ainsi bafoués dans leur esprit mais la légitimité même du Conseil National est en jeu. Le procédé est peu démocratique en somme et le MoDem devient le parti politique où on parle le plus de démocratie sans jamais la mettre en place. Le Mouvement démocrate est donc très loin d’être exemplaire ; or, quand l’espoir soulevé est très grand, il faudrait pouvoir l’assumer.

Aux termes de marchandages infinis, voilà donc les " perdreaux de l’année ", censés être des primo adhérents candidats au collège " adhérents " du Conseil National. Ils ont tous quelques années de volière pour ce qui est de la région Nord -Pas de Calais:

... Lire la suite >> (pour avoir la liste des candidats)

 

Sur le site du Mouvement Démocrate

Democratie?
Posté par : Renaud76Boos | 6 janvier 2008

Après avoir constaté comment s’est effectué la mise en place des listes pour les élections au conseil national, en haute-normandie, je me permet de relever que :

- Se trouvent sur ces listes des gens qui n’étaient pas dans votre listing de candidats, et pourtant “Toutes les candidatures devront être reçues à la permanence de Rouen pour le 27 décembre.”
- Ces listes sont dirigées par des gens sont ou ont été candidats du MoDem et ont à leur disposition un listing d’une partie des membres. “Le Mouvement démocrate respecte en son sein les principes démocratiques qu’il promeut à l’extérieur, notamment information, participation, liberté du débat, transparence des décisions. “ Et il apparaît que des candidats avaient suffisamment de contacts pour tenter d’imposer une pré-liste, réalisée après un débat entre de réseau de personnes comprenant une sur-représentativité d’élus, d’anciens candidats, et de cadres du Mouvement.
- Se trouvent sur ces listes des gens qui occupent des places électives, et pourtant il existe un deuxième collège, qui ne sera formé que de membres élus. Ce qui laisse sous-entendre qu’il y a une démocratie à 2 vitesses, et que le fait d’être élu permet de se présenter aux deux tableaux. “Tous ses membres ont les mêmes droits et les mêmes devoirs. Ils se manifestent par les votes et exercent les responsabilités qui leur sont confiées au seul titre d'adhérent du Mouvement Démocrate. “(art. 4 des statuts).
- Dans plusieurs de ses interventions François Bayrou s’est exprimé contre le cumul des mandats. Pourtant sur les listes se trouvent des élus, membres du bureau 76. Concevoir de laisser quelques-un truster les responsabilités, c’est fermer la porte aux autres membres.

Sans vouloir polémiquer, cela entraîne deux questions :

1) Les élus et membres du bureau76 ont-ils si peu à faire sur le terrain? Ont-ils si bien géré leurs devoirs d’élus et leurs devoirs de gestion, dans le calme et la sérénité, du MoDem local, qu’il leur faille plus de responsabilités et d’investissements en temps et énergie ?
2) Les autres membres du mouvement sont-ils si inutiles qu’il faille les traiter en machines à cotiser et à voter, sans droit de participation active et de regard direct ?

Ces deux questions ont leurs réponses dans le préambule des statuts du MoDem. Au vu des irrégularités patentes dans les règles édictées, et du non respect de l’esprit des chartes et des statuts du Modem, (irrégularités et non respect d’autant plus graves qu’ils viennent en partie d’ élus et de cadres du Mouvement), qui ont conduit à l’élaboration des listes 76/27, faut-il voter?

Questions hyper-importantes déontologiquement
Posté par : Etoile66 | 6 janvier 2008 19:13

Bonjour, Merci de bien vouloir répondre aux questions que se posent les adhérents qui ont participé à l'élaboration des statuts votés en commun:

 

1) G. Artigues et T. Cornillet sont membres de droit du Conseil National puisque membres du Bureau Exécutif.
Laisseront-ils leur place automatiquement aux deux premiers suppléants ou auront-ils deux voix ;-) ?
Car ils figurent en tête d'une liste Rhône-Alpes, qui aurait dû être réservée aux adhérents non présents d'office au Conseil National. Ceci n'est pas CONTRE Gilles Artigues que nous apprécions tous, mais contre le principe.

2) Les 180 places au Conseil National ont été prévues pour les adhérents non élus (pour lesquels le collège des élus est prévu), les autres places étant réservées aux "membres de droit".
Or sur une grande partie des listes figurent des élus en tête de liste.
Quelle décision CLAIRE et déontologiquement acceptable prendra la commission dont Pierre-Emmanuel PORTHERET est "secrétaire de séance" et en même temps candidat sur une liste Ile-de-France ?
Où est l'honnêteté intellectuelle dans de tels cas et le respect du vote commun des statuts ? Pourquoi les avoir votés s'ils ne sont pas respectés ?
En Lorraine par exemple, il n'y a qu'une seule liste menée par un maire, candidat aux élections cantonales, un homme par ailleurs intègre et sympathique, mais qui aurait dû postuler au "collège des élus". Par ailleurs dans cette région, une seule liste est proposée au plébiscite des adhérents qui ne pourront que voter oui, non ou s'abstenir, une deuxième liste ayant été pratiquement supprimée par le forcing fait auprès des personnes prêtes à y figurer de la part des organisateurs de la liste unique.

Je suis pour l'honnêteté intellectuelle et le respect des lois adoptées en commun et pose ces questions pour obtenir une réponse claire. Car de nombreux adhérents se les posent, même s'ils ne prennent pas la peine de venir sur ce site les exprimer.

Merci à la commission responsable de ces "élections" de nous répondre à temps.
Cordialement Danièle Douet

 

 
Sur e-soutiens 

Le MoDem est-il condamné à être un parti ...d'estime ?
Envoyé par Thierry Sorin le Lun, 07/01/2008


(...) F.Bayrou est le "meneur". C'est encore un fait certain. Le MoDem un parti pour présidentielle. C'est très probablement sa volonté, qui appartient au domaine du non-dit. Il suffit de comprendre sa conception de l'équlibre des pouvoirs entre l'exécutf et le conseil / bureau national, supposé être le parlement du MoDem. Par analogie, C'est comme-ci, à l'assemblée nationale, siegerait des députés (collège des adhérents) additionné à celui des présidents de conseils générals ( conseil des présidents des mouvements départementaux) additionné à celui du congrès ( collège des élus locaux ou parlementaires), et cerises sur le gateau, les membres du conseil des ministres, avec droit de vote ( les membres du conseil exécutif, avec droit de vote), etc.....Du révolutionnaire !
Quelle crédibilté donnée sur cette base, à sa critique sur une réforme des institutions française, lorsqu'on impose cette mouture à son propre parti.
F.Bayrou, encore une fois doit intégrer le respect de la parole donnée. a défaut de ses adhérents, peu significatif, à ses yeux, les Français y sont devenus de plus en plus sensibles.

Une liste Gilles Artigues en Rhône-Alpes !
Envoyé par noel le Dim, 06/01/2008
 

Même situation en Rhône-Alpes ou Gilles Artigues conduit une liste de responsables UDF dont les 11 premiers au moins sont élus ou responsables de fédérations :

1 -Loire Gilles Artigues : Membre du bureau éxécutif Modem et membre de la commission chargée de ces élections au niveau national
2 -Rhône Anne-Sophie Condemine : conseillère régionale
3 -Drome Thierry Cornillet : Président du groupe UDF-Région RA, député européen, Président de la Fédération UDF de la Drôme,
4 -Ain Fabienne Faure : Conseillère régionale
5 -Isère Philippe de Longevialle : Pdt fédération UDF Modem de l'Isère
7 -Ardèche Danielle Magand
6 -Savoie Patrick Mignola :  Délègué national au bureau éxécutif nommé par FB, Pdt fédération UDF Modem de Savoie, Vice-pdt Conseil général de Savoie, maire de La Ravoire
8 -Haute-savoie Véronique Drouet : conseiller régional
9 -Loire Lionel Boucher : élu à St Etienne
10 -Drome Rosalie Kerdo : élu à Valence
11 -Rhône Richard Morales : élu grand Lyon/span>

Comment peut-on bafouer à ce point les statuts et l'esprit qui a présidé à un équilibre des représentations en créant précisément un collège des élus et un collège des responsables de fédérations ? Pourquoi ces personnes qui ont un ou des collèges réservés montent-elles une liste pour venir concurrencer les adhérents, et donc empêcher les listes composées de non élus d'avoir trop de représentants !
Bien plus, que Gilles Artigues, membre du bureau éxécutif et Patrick Mignola, délègué national se présentent sur cette liste me choque encore plus : le Conseil national n'a-t-il pas vocation à "contrôler" le bureau national, comme le disent les statuts ?
Enfin, Gilles Artigues est l'une des 4 personnes membres de la commission chargée d'initier et superviser ces élections et les responsables de fédérations sont chargés de les organiser : comment peuvent-ils déontologiquement se présenter sur les listes ?
Bref, après tous les "ratés" démocratiques que connait notre "nouveau mouvement", ces pratiques sont plus qu'inqiétantes.
Etant moi-même sur la liste "Régions en mouvement" de Rhone-Alpes, je prends ce coup de force contre les adhérents comme une agression. J'espère que cette liste sera annulée suite aux recours (mais son initiateur est ... à la commission !)

Validité de la procédure d'élections au CN
Envoyé par cellodan59 le Dim, 06/01/2008
Avant que les différentes listes soient diffusées, j'avais été amené à pointer des "irrégularités" de la procédure électorale au regard des principes démocratiques régulièrement réaffirmés et énoncés dans la charte éthique  (dont la publication de la version approuvée est toujours attendue!!!), dans un commentaire (repris ci-après) au billet de "falballa" ce samedi 5.01, ainsi que sur le site "lesdemocrates.fr".
L
'analyse que j'ai pu faire des listes publiées dans mon département, ainsi que les analyses faites par d'autres contributeurs, confirment que nous sommes ainsi devant une forme de déni de démocratie.

Je ne peux donc cacher que je suis en colère car, à mon sens, la procédure actuelle d'élections au Conseil National - qui, selon moi, n'est pas une priorité (*) - mériterait d'être invalidée au motif principal que le "règlement intérieur" censé en définir les règles (cf. art.22 des statuts) n'est toujours pas élaboré. D'autres motifs d'invalidation peuvent également être identifiés : absence de publicité auprès de l'ensemble des adhérents, non respect de plusieurs principes définis dans la charte éthique, listes composées presque exclusivement d'élus alors qu'il existe un collège spécifique pour ces élus,....
A l'instar de "Etoile 66" je serai donc signataire d'une lettre ouverte qui serait envoyée à François Bayrou.
(*) la priorité est d'engager le processus de rassemblement des adhérents, de refondation démocratique et de renouvellement.
Pour respecter ces impératifs, une période de campagne pourrait être organisée après les municipales, en vue de procéder à des élections réellement démocratiques tant de nos représentants au Conseil National que des membres des bureaux de chaque Mouvement Départemental.
Cordialement,
_____________ 

Commentaires au message de "falballa" du 5.01
Quoiqu'il en soit, ces élections au conseil national m'apparaissent par trop précipitées, et donc très peu démocratiques (bafouant plusieurs principes définis dans notre "charte éthique", dont la version définitive n'est toujours pas diffusée!!!... il aurait été préférable de faire les choses dans le bon ordre).
Je ne sais pas ce qui se passe dans votre région, mais dans la mienne, à l'instar de ce qui s'est passé avant Seignosse, puis avant Villepinte, aucune information ne nous est toujours parvenue de la part de nos responsables départementaux.
La seule réunion départementale organisée à la mi-novembre (réunissant environ 400 adhérents parmi les quelque 2500 à 3000) a occulté les questions essentielles : préparation du congrés puis des élections municipales.
Aujourd'hui, tandis que des luttes intestines perdurent dans de grandes villes, que de nouvelles défections vers le NC se déclarent, rien n'a été fait au niveau du Mouvement Départemental pour rassembler l'ensemble des adhérents. L'adhérent de base dont je suis, qui souhaite être "actif et engagé", ne dispose en particulier d'aucune information sur les listes qui se sont constituées, n'a pas de connaissance sur les personnes qui les composent, sur les projets qu'ils défendent (et ce malgré les sollications faites auprès des principaux responsables). Seuls ceux qui disposent d'un réseau pré-existant auront été en mesure de constituer une liste.
De toute évidence, les listes ainsi constituées ne sauraient être représentatives de l'ensemble des adhérents, tant en ce qui concerne le positionnement politique que l'origine géographique. Je ne disposerai donc d'aucun élément objectif me permettant de me positionner pour telle ou telle liste. A moins de faire un vote de rejet, je n'aurai donc comme solution que voter blanc.
S'il en est encore temps, je ne peux donc que souhaiter que les élections au conseil national soient repoussées après les élections municipales, et après qu'un réel débat se soit instauré au sein du Mouvement Départemental. Il faut en effet prendre le temps de "faire campagne" (organisation de débats à l'occasion de réunions physiques, ainsi que via internet) : une telle "campagne" aurait alors un double objectif : l'élection au conseil national, mais aussi l'élection de nos représentants au bureau départemental (le bureau provisoire ayant fait l'objet d'une désignation, sans publicité auprès des adhérents).
Meilleurs voeux cependant pour l'année 2008, pour que la démocratie fasse de réels progrès tant au sein de notre Mouvement que dans notre pays. 



Mollement démocrate…
Scrutin lancé à la va-vite, aucun appel à candidature, aucun véritable protocole sur les opérations de vote (à l'exception d'une page sur le n° 1 de "Démocrates", expédié seulement le 19 décembre et reçu juste avant Noël…) , organisateurs du scrutin en même temps candidats, etc… Où sommes-nous ? En Libye ? En Russie ? Au Kenya ? Qui sommes-nous ? Une junte militaire ? Une république bananière ? Non, il s’agit hélas d’une élection interne au Mouvement démocrate, la première pour tout dire (si on ne compte pas l'élection "bulgare" du Président). Ça commence bien ! Pourtant, vu la promesse incluse dans le nom même de notre mouvement, nous devrions être en droit d’attendre une transparence aux antipodes de cette mascarade, qui en altère, sans appel, la sincérité.

De quelle élection s’agit-il précisément ? De l’élection du collège des adhérents au Conseil national, en quelque sorte du parlement du MoDem. Il est donc question d’élire 180 représentants qui, aux côtés d’un collège d’élus et des présidents départementaux, siègeront au moins une fois par trimestre pour débattre des grandes orientations du parti. En théorie la démocratie voudrait que les conseillers soient les plus représentatifs des adhérents, pour que les futures décisions soient à l’image des valeurs qui font l’engagement de la « base ». En pratique on ne leur demande même pas leur avis à ces adhérents, on ne leur demande pas non plus leur envie, leur envie de se présenter à cette élection. En guise d’élection, on a le droit, le plus souvent, à la désignation d’on ne sait qui par des instances issues de l'ancienne UDF. Dans certaines régions, une seule liste est présentée. Dans deux circonscriptions, aucune liste n'a pu être présentée ! C’est en tout cas la situation dans trois des quatre départements de Bretagne, sachant que dans le quatrième une élection est organisée avec une totale opacité sur les modalités techniques et stratégiques, notamment en termes de sécurité, des opérations de vote.

Tremblez bonnes gens, électeurs chéris, bande de gogos, quand on sait que tout ça est fait pour pomper vos voix en vue d’instaurer un régime qui n’augure rien de bien démocratique. Le parti de Bayrou pourrait être rebaptisé « MauDem » comme « Mauvais démarrage »… En attendant c’est l’espoir qui reste d'être en panne.

 

 

Publié dans MoDem

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